Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELSUN
CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT - SOCIETE ANONYME - RUE B FOURNEYRON - Z.I. SUD - ANDREZIEUX-BOUTHEON (LOIRE).

Numéro de dépôt :
1152458
Date de dépôt :
14/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DELSUN

Déposée le 14 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT -- RUE B FOURNEYRON - Z.I. SUD - ANDREZIEUX-BOUTHEON (LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT -- RUE B FOURNEYRON - Z.I. SUD - ANDREZIEUX-BOUTHEON (LOIRE - France.

La marque DELSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DELSUN est expirée depuis le 14 avril 1990.

CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT -- RUE B FOURNEYRON - Z.I. SUD - ANDREZIEUX-BOUTHEON (LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : SDA , PEL , TS CARBIDES , CODE 11 , SULF 13 T , FAM , ABAR , TESCO , TS 811


CENTRE STEPHANOIS DE RECHERCHES MECANIQUES HYDROMECANIQUE ET FROTTEMENT - SOCIETE ANONYME - RUE B FOURNEYRON - Z.I. SUD - ANDREZIEUX-BOUTHEON (LOIRE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

PRODUITS CHIMIQUES DESTINES A L'INDUSTRIE, TRAITEMENT DES MATERIAUX ET NOTAMMENT TRAITEMENT DE SURFACE DE PIECES METALLIQUES, MATERIAUX BRUTS ET MI-OUVRES, PIECES MECANIQUES ET NOTAMMENT PIECES DE MACHINES TRAITEES.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.